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Archives départementales 63 cadastre napoléonien

Chronologie: La loi du 15 septembre 1807 prescrit l'établissement pour chaque commune d'un cadastre parcellaire, que l'on appelle communément le cadastre napoléonien. Premier cadastre général, il couvre la période de 1807 à la rénovation de 1930, mais toutes les communes ne sont pas cadastrées en 1807 car l'opération s'est déroulée sur plusieurs décennies Vaucluse : cadastre napoléonien, cadastre géoréférencé, catalogue des plans des bâtiments départementaux. Vendée : cadastre napoléonien, plans des dunes et forêts domaniales. Vienne. Haute-Vienne. Vosges. Yonne : cadastre napoléonien ; atlas des plans d'alignement. Territoire de Belfort. Essonne. Hauts-de-Seine. Val-de-Marne. Inventaire d'archives : Plans du cadastre napoléonien Date : 1808 - 1969. Télécharger la cote Institution de conservation : Archives départementales du Cantal Contact Accéder au site Contenu : Présentation du contenu. Il s'agit des plans numérisées du cadastre dit napoléonien (par opposition au cadastre rénové, constitué à partir de 1930). Il porte ce nom car il a été. Cadastre napoléonien . Le cadastre dit « napoléonien » ou encore « ancien » est un cadastre parcellaire instauré par la loi de finance du 15 septembre 1807. Sa mise en oeuvre s'est achevée en 1850 en France continentale. Le cadastre comporte trois parties : les plans, les états des sections et les matrices Compoix aux Archives départementales de la Haute-Loire (1 C, 1 J, 149 J, Num) La collection des plans du cadastre napoléonien forme un ensemble de 3571 plans des XIXe et XXe siècles comprenant, en fonction des communes, des tableaux d'assemblage, des plans par section, des plans par masse de cultures et des plans soumis à réédition. Cette collection provient des services des impôts.

Cadastre - Archives départementales du Puy-de-Dôm

Le cadastre est un outil composé de plans (atlas) et de registres permettant de fixer la répartition de l'impôt en fonction de la nature de propriété. Dès 1807, Napoléon I er prescrit la confection d'un cadastre parcellaire pour chacune des communes de France, dont la réalisation s'étendra sur toute la première moitié du XIXe siècle. Le « cadastre napoléonien » restera en. Sont consultables ici les plans du cadastre napoléonien et, suivant le département choisi, une partie des plans plus récents. Sélectionnez la localité pour connaître les plans consultables en ligne. Images numérisées. Seuls les plans napoléoniens sont actuellement disponibles pour les deux départements. Le Département des Deux-Sèvres a également numérisé un ensemble de plans.

Cadastre et plans numérisés par les départements et les

3 P - Cadastre napoléonien En juillet 1807, l'Empereur Napoléon Ier déclare son intention et sa volonté de mettre en place un cadastre parcellaire. Le cadastre doit être le complément du Code civil et doit constituer la garantie de la propriété individuelle. 3 P- Les registres cadastraux Complémentaires au cadastre napoléonien, les registres cadastraux se répartissent en deux. En 1802, un premier cadastre est prévu, dit «par masses de culture» ; éta. Département des Hautes-Pyrénées Archives départementales des Hautes-Pyrénées. Rejoignez -nous sur Facebook Suivez notre flux RSS. L'état civil est à ce. Cadastre napoléonien Rechercher. Commune. liste. Type de document . Plan. Etat de section. Matrice des rôles. Matrice foncière. Matrice des propriétés non bâties . Rechercher Effacer Pour vous aider dans votre recherche, consulter : l'instrument de recherche des états de sections et des matrices (3 P) De l'utilité et des limites des documents cadastraux Le cadastre est un ensemble de. Guide de recherche dans le cadastre napoléonien; Où trouver un jugement ? Où trouver un contrat d'apprentissage ? Où trouver un recensement de population ? Guides pratiques. Annotation collaborative ; Recherche par mots-clés; Signets de l'état civil; Accueil > Cadastre napoléonien. Cadastre napoléonien. Résultats 1 à 10 sur 10 : 1 >> Résultats par page : Priorité à la pertinence.

Plans du cadastre napoléonien (FranceArchives

Accès WIFI aux Archives départementales; Appel à témoins; Cadastre napoléonien; Carte de la souffrance; Centenaire 14-18; Concours de la résistance; Conférence Le poison était dans la soupe par Pascale Bugat, Directrice des Archives départementales de la Creuse ; Consultez les délibérations de votre commune ; Consultez les photographies du fonds Rendu; De nouveaux dossiers théma Le cadastre napoléonien, conservé aux Archives départementales de la Charente, comprend 6 727 plans, d'un format de 105 x 75 cm couvrant toutes les communes du département. Ils ont été réalisés en 2 campagnes successives : 1808 puis sous la Restauration. Il y a donc deux séries de plans pour les communes des cantons de Barbezieux-Saint-Hilaire, Mansle, Saint-Amant-de-Boixe, Saint. Archives numérisées. Cadastre napoléonien. Le cadastre, commencé en 1808 sous le Premier Empire, s'est poursuivi en Mayenne pendant toute la première moitié du XIXe siècle. L'ensemble comprend plusieurs milliers de plans, reproduits en couleurs. On trouve en général pour chaque commune un tableau d'assemblage (TA), qui permet d'avoir une vue d'ensemble du territoire de la commune, et. Vous êtes sur le site officiel des Archives Départementales du Nord Actualités; Infos pratiques; Liens utiles; Formulaires en ligne; Boutique en ligne; Nous contacter; Plan du site; Rechercher dans le site Archives en ligne * ETAT CIVIL; CADASTRE. Cadastre du Consulat; Cadastre napoléonien; RECENSEMENTS; MATRICULES MILITAIRES; TABLES DES SUCCESSIONS; ICONOGRAPHIE * Aide et outils; Erreurs.

Archives en ligne - Cadastre napoléonien - Archives

Recherche dans le cadastre. Plans cadastraux dits « napoléoniens » commencés sous le Premier Empire et poursuivis pendant la première moitié du XIXe siècle. > Commune Sélectionnez à partir d'une liste d'index Pour en savoir plus + Archives départementales de la Mayenne. 6 Place des Archives, 53000 Laval. 02 43 59 10 90. Contact; Mentions légales; Plan du site; Accessibilité; la. V ous avez la possibilité de faire des recherches dans le contrôle des actes et l'enregistrement (1693-1983), le cadastre napoléonien et le minutier des notaires. Pour les documents les plus récents, il n'est pas possible de bénéficier d'images accessibles en ligne, voire d'accès direct aux documents en salle de lecture Recherche dans les plans du cadastre napoléonien. Pour connaître le numéro d'une parcelle, consulter d'abord le tableau d'assemblage d'une commune et trouver la lettre de section qui correspond à la zone géographique où se situe la parcelle. Consulter ensuite le plan de section correspondant et noter le numéro de parcelle. Celui-ci sert ensuite à consulter aux Archives.

Les documents numérisés du cadastre napoléonien concernent toutes les communes des Bouches-du-Rhône. Ont été numérisés . les plans ; les répertoires alphabétiques (ou tables) permettant de repérer plus facilement les feuilles nominatives établies pour chaque contribuable, qui figurent dans les matrices cadastrales et qui, elles, n'ont pas été numérisées. La base en ligne du. Cadastre napoléonien. Initié par Napoléon Ier, le cadastre est un document fiscal regroupant plusieurs informations sur les immeubles bâtis et non bâtis à l'échelle d'un territoire communal, afin d'assurer une assiette objective pour la répartition de l'impôt foncier. Il comprend une documentation écrite (les états de sections et les matrices cadastrales) et une. Aide Cadastre et remembrement : Cette partie de notre site vous permet de consulter des plans numérisés issus de deux fonds distincts : Les plans du cadastre dit napoléonien (début du XIXe siècle), dont la cote commence par 3 P.; Le cadastre parcellaire, appelé cadastre napoléonien, a été institué par la loi de finances du 15 septembre 1807 V ous avez la possibilité de faire des recherches dans le contrôle des actes et l'enregistrement (1693-1983), le cadastre napoléonien et le minutier des notaires. Pour les documents les plus récents, il n'est pas possible de bénéficier d'images accessibles en ligne, voire d'accès direct aux documents en salle de lecture Le cadastre napoléonien. La loi du 15 septembre 1807 institue le premier cadastre général parcellaire de la France. Ce document, dit « cadastre napoléonien », doit servir de base au calcul d'un nouvel impôt foncier équitablement réparti sur les propriétés bâties et non bâties.Il se compose d'un plan établi par commune, d'un état de section qui en constitue la légende et d.

Plans du cadastre napoléonien (3 P) - Rechercher dans les

Informations sur le fonds. Décidé par Napoléon 1er en 1807, le cadastre parcellaire a été terminé dans l'Aube en 1842. Chaque plan représente le territoire communal en parcelles correspondant à une même nature de culture et appartenant à un même propriétaire 6 Place des Archives, 53000 Laval. 02 43 59 10 90. Contact; Mentions légales; Plan du site; Accessibilit Recherche dans le cadastre napoléonien. Ce formulaire permet d'accéder à l'inventaire des documents généraux, plans, états de sections et matrices du cadastre élaboré puis mis au jour aux XIXe et XXe siècles, antérieurement à la rénovation cadastrale survenue dans le Finistère entre 1932 et 1980, selon les communes. Il permet également la consultation des plans napoléoniens.

Yonne 89Hiver 1962-1963 : quand le Morbihan grelotte - Archives

Archives Corrèze : Les Archives départementales de la Corrèze ont pour mission de conserver et communiquer les archives publiques et les archives privées qui leur sont remis à titre onéreux ou gratuit. Inventaires, répertoires, fichiers manuels et informatiques sont tenus à la disposition du public en ligne ou dans la salle de lecture des Archives départementales de la Corrèze Accès aux archives numérisées : Cadastre (plans et matrices) Pour accéder aux fonds Cadastre (plans et matrices), merci de lire et d'accepter les conditions de réutilisation ci-dessous. J'accepte les conditions. Réutilisation des informations publiques détenues par les Archives départementales de la Loire-Atlantique. Le Code des relations entre le public et l'administration (CRPA. Accueil » Rechercher » Archives en ligne » Plans du cadastre Plans du cadastre. Cliquez ici pour accéder aux plans du cadastre en ligne. Le plan cadastral est une représentation graphique à grande échelle couvrant tout le territoire d'une commune et figurant les détails de son morcellement (les parcelles) en propriétés 3 P 63: Cromac: Cadastre napoléonien: Tableau d'assemblage: TA: 1836: Visualiser (1 image) 3 P 63: Cromac : Cadastre napoléonien: Section dite de Banne: A1: 1836: Visualiser (1 image) 3 P 63: Cromac: Cadastre napoléonien: Section dite de Banne: A2: 1836: Visualiser (1 image) 3 P 63: Cromac: Cadastre napoléonien: Section dite de Banne: A3: 1836: Visualiser (1 image) 3 P 63: Cromac: Cadastre. Le cadastre napoléonien est le premier cadastre général, créé en application de la loi du 15 septembre 1807. Il est composé de trois documents complémentaires : le plan, le registre des états de section (légende du plan) et la matrice des propriétaires. Cet outil fiscal permet de calculer l'impôt foncier et les informations présentes dans ces trois documents ne servent que cet.

Mise en ligne des plans du cadastre napoléonien, sous-série 3 P L'intégralité des parcelles fut recensée, avec indication des propriétaires, de la nature des sols, du type de mise en valeur, du revenu ; ces registres dits matrices renvoyèrent à des atlas de cartes, qui donnaient une représentation figurée, où les parcelles apparaissaient avec les numéros qu'elles portaient dans les. La documentation cadastrale conservée aux Archives départementales du Var comprend : Le cadastre napolélonien. Les plans napoléoniens (1808-1848), les matrices cadastrales antérieures à la rénovation, soit selon les communes entre 1930 et 1975. Le cadastre rénové. Les plans rénovés des communes des arrondissements de Brignoles et Draguignan réalisés entre 1930 et 1975. Attention. Divers navigateurs (tels que Google Chrome, Firefox, Edge..) peuvent bloquer l'affichage des documents numérisés ( Flash player bloqué ). Si cela se produit, suivre les indications présentes sur le Foru Cadastre; Etat civil; Recensements de population; Découvertes. Des lieux... Des personnages... Des événements... De l'insolite... Service éducatif. Visites; Ateliers; Ressources; Expositions; Vos archives. Service de l'Etat et du Département, établissement public ; Commune, structure intercommunale; Notaire, officier ministériel; Particulier, entreprise, association; Patrimoine.

Cadastre napoléonien. Décidé par Napoléon 1 er en 1807, le cadastre parcellaire a été terminé dans l'Aube en 1842. Chaque plan représente le territoire communal en parcelles correspondant à une même nature de culture et appartenant à un même propriétaire Présentation du contenu : La sous-série 3 P concerne le cadastre ancien, le cadastre par masse de culture de l'an XI, le cadastre parcellaire dit napoléonien (loi de 1807) première et deuxième époque jusqu'à la rénovation (loi de 1930, la rénovation dans les Côtes-d'Armor s'est achevée en 1972-1973) Les Archives départementales de l'Allier élargissent leur ouverture à partir du 21 juillet. Les lecteurs seront reçus sur rendez-vous. Priorité sera donnée aux recherches à but. Cadastre ancien. Les plans cadastraux conservés aux Archives départementales des Ardennes ont été numérisés au titre du Programme national de numérisation du Ministère de la Culture et de la Communication - Mission de la recherche et de la technologie. Sont ainsi mis à votre disposition : 1 082 plans de l'an XII à 1830, numérisés en 2008 ; 4 828 plans de 1830 à 1850. 3 P 2/1/1 - Ambloy : plans du cadastre napoléonien. Tableau d'assemblage (commun avec Sasnières) 1835 - 1835 Archives départementales. Découvrir et transmettre Visites et service éducatif Expositions virtuelles Trésors des archives Nos missions Rechercher et contribuer Archives en ligne Effectuer une recherche Bibliothèque historique et presse ancienne Gérer et confier vos archives.

Plus de 8700 plans anciens dits napoléoniens et leurs états de section La terre a constitué, dès l'origine des sociétés, le refuge essentiel de la richesse individuelle. Pour répartir équitablement un prélèvement sur les produits de cette richesse, la loi organique du 15 septembre 1807 prescrit la confection d'un cadastre général parcellaire Archives départementales de la Marne. Mes recherches. Aucune recherche conservée. Documents sauvegardés . La recherche sur le cadastre napoléonien peut se faire sur le nom de la commune grâce à la liste proposée ou sur un lieu-dit (Vignes par exemple). Une fois le résultat affiché, il convient de s'intéresser au tableau d'assemblage avant d'étudier les sections (qui constituent.

Archives départementales de la Vendée 14, rue Haxo - BP 34 - 85001 La Roche-sur-Yon Cedex - Tél. : 02 51 37 71 33 - Fax : 02 51 44 95 80 Mentions légale Direction des Archives Départementales Archives départementales Chemin de l'Annonciade 20200 BASTIA. Tél : 04 95 55 55 81 Fax : 04 95 55 57 93 Courriel : archives2b@haute-corse.fr Horaires d'ouverture : Lundi au Jeudi : 8h30-11h45 et 13h30-16h45 Vendredi : 8h30-11h45 et 13h30-15h45. Cadastre Napoléonien Vous pouvez consulter en ligne le cadastre de votre ville. Cliquez ici pour accéder. - les plans du cadastre dit napoléonien des communes du département de la Haute-Vienne, levés entre 1808 et 1841, et les états de sections correspondants ; - des plans d'alignement, levés entre 1858 et 1898, pour les communes d'Aixe-sur-Vienne, Bellac, Le Dorat, Rochechouart, Saint-Junien et Saint-Yrieix-la-Perche ; - les plans originaux du cadastre dit rénové des communes du. Projet issu des travaux du pôle métier cadastre, la Région Bretagne a financé la numérisation des contours de feuilles du cadastre napoléonien sur l'ensemble de la Bretagne. Ce partenariat avec les services des archives départementaux permet de donner un accès direct, sur le site des archives, aux planches scannées du cadastre napoléonien par un simple clic sur le secteur visé Les Archives départementales n'avaient donc pu jusqu'à présent mettre en ligne sur leur site Internet que les listes de 1926, 1931 et 1936. Grâce à un long travail de préparation et à la mobilisation de son équipe et de ses partenaires, les Archives départementales peuvent offrir aujourd'hui aux chercheurs les listes de 95 communes, principalement de 1831 à 1921 inclus

Plans du cadastre napoléonien - Plans du cadastre

Le Web cadastre napoléonien vous permet de consulter le cadastre du XIXe siècle en superposition au cadastre actuel et aux photos aériennes. Aller au menu; Aller au contenu; Aller à la recherche; Aller au pied de page . Contact; Plan du site Icône maison Accueil; Découvrir et s'informer. Présentation. Historique; Missions; L'Écho des Archives. Anciennes publications #7 Pays Midi Quercy. Retour au site des Archives Départementales du Gers. Recherche de plans cadastraux napoléoniens. Choisissez votre commune puis cliquez sur Rechercher..

Plans cadastraux - Histoire d'un lieu - Archives en ligne

Archives départementales d'Indre-et-Loire. 59. Producteurs. Aucune valeur disponible Pertinence Cote (A-Z) Cote (Z-A) Date (0-9) Date (9-0) Pertinence; Page sur 741; 7 410 résultats 10 résultats par page. 10 résultats par page; 15 résultats par page; 20 résultats par page; 30 résultats par page; Résultats de la recherche. 1. 1 media Section C1 du Bois Piais. Date. 1826. Cote. 6NUM10. Archives départementales d'Eure-et-Loir. Conseil général d'Eure-et-Loir. Naviguer vers un site Le Conseil général sur Twitter; Archives départementales; Boostemploi (Espaces Cyber Emploi) ByCodel : actualité économique ; Château de Maintenon; Comité de développement économique; Comité de tourisme; Conseil général des jeunes; Covoiturage; Culture + Eurélien; Habitat eurélien. Plans du cadastre napoléonien (3 P) Etablis pour chaque commune du département entre 1808 et 1839. Tableaux d'assemblage et feuilles de section du cadastre napoléonien établis pour chaque commune du département entre 1808 et 1839 . Le cadastre est un système d'évaluation et de définition des propriétés foncières servant de base à l'assiette fiscale de l'impôt foncier et à sa. accueil > documents en ligne> plan cadastral napoléonien : Archives en ligne. Cartographie: Cartes cantonales: Plan cadastral: Cartes de Belleyme: Photographies: Fonds Lauzun: Fonds Moulis: Documents exceptionnels: Terrier de Cauzac: Armorial de la noblesse agenaise : Album de découpage. ARCHIVES DU CALVADOS. 61 rue de Lion-sur-Mer 14000 CAEN. Contacts. 02 31 47 18 50 archives@calvados.fr. CONTACTEZ-NOUS. HORAIRES D'OUVERTURE. Du lundi au vendredi de 8h30 à 17h00 RETROUVEZ-NOUS SUR : ACTUALITES MENTIONS LEGALES CREDITS un site du DÉPARTEMENT DU CALVADOS. SUIVEZ LE DÉPARTEMENT DU CALVADOS SUR : En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de.

Les anciens cadastres sur Internet - Cadastres en lign

  1. istration des hypothèques. Le principe de cette documentation hypothécaire est de regrouper des informations sur le nom des individus ou des sociétés, auquel une case est attribuée dès transmission des actes notariés
  2. 23 juillet 2020 Débuté en 2015, le classement de la série O des Archives départementales du Gers s'achève et devrait satisfaire une grande partie du lectorat intéressé par l'histoire des communes. La série O est en effet constituée des dossiers produits par les bureaux de la préfecture chargés du contrôle des affaires communales, par la trésorerie générale, chargée de l.
  3. Un ou plusieurs critères : Canton et/ou commune, type de cadastre (napoléonien ou remembré), type de plan (tableau d'assemblage ou feuille de section). Lancez la recherche Une grille de résultats s'affiche. Faire un double clic sur le document qui vous intéresse. Celui-ci apparaît en pleine page. Visualisation des images Pour visualiser les résultats, utiliser l'ascenseur. Archives en.
  4. Quatre siècles d'état civil, le cadastre napoléonien ou encore les recensements de population sont en ligne et ouverts à tous sur le site internet des Archives départementales au travers de + de 2 400 000 images
  5. Cette page vous donne accès à toutes les informations cadastrales conservées aux Archives départementales de l'Ain : inventaires et archives diffusées en ligne. Les documents non numérisés sont consultables dans la salle de lecture des Archives départementales. Cadastre par masse de culture (1802-1806) Cadastre « napoléonien » (1809-1978) Cadastre rénové (1930-1978) Remembrement.
  6. Archives en ligne. OK. Recherche avancée. État civil; Recensements et hypothèques; Plans; Images; Livres Presse ; Patrimoine; Instruments de recherche; Grande Guerre; Votre recherche. Affiner la recherche. Plans cadastraux dit napoléoniens (3P) Sommaire précédent... Plan du cadastre napoléonien - Creuse : tableau d'assemblage, 1816 Plan du cadastre napoléonien - Creuse : A Plan du.
  7. Le plan cadastral actuel est consultable sur le site internet Cadastre.gouv, ainsi que sur le site internet Géoportail. Certains plans cadastraux napoléoniens des communes des anciens arrondissements meurthois de Château-Salins et de Sarrebourg sont numérisés et mis en ligne sur le site internet des archives départementales de la Moselle

Les A rchives départementales de l'Yonne permettent la consultation en ligne des plans par masse de culture (1807), des plans et des états de sections du cadastre napoléonien [1807-1860] des communes du département, ainsi que des plans de rénovation et de remembrement d es communes du Jovinien et du Sénonais * (1933-1999).. Le cadastre par masse de cultur Le cadastre ancien a été instauré sous le Premier Empire par la loi du 15 septembre 1807, d'où son appellation de cadastre napoléonien. Les plans de l'ensemble des communes de la Nièvre ont été réalisés entre 1809 et 1857. Comment rechercher une parcelle ou un lieu précis : - consultez d'abord le tableau d'assemblage, qui présente le découpage de la commune en différentes. L'établissement des plans cadastraux parcellaires dits « napoléoniens » est ordonné en 1807 sous le règne de Napoléon 1er. Ces plans sont établis en Ardèche entre 1808 et 1847. Le cadastre a été rénové à partir de 1930. Les plans numérisés sont en général les plans « minute » ou plans d'origine de la rénovation. Pour quelques communes enfin des plans de remembrement. Cadastre géoréférencé. Accéder à la page sur le géoréférencement Accéder à l'application dans une nouvelle fenêtre. Plans cadastraux napoléoniens. Accéder aux images. Haut de page . Accessibilité; Nous contacter; Glossaire; Plan du site; Mentions légales; Archives départementales de Vaucluse - Palais des Papes - 84000 Avignon - Tél. : 04 90 86 16 18. La numérisation des plans du cadastre dit « napoléonien » des communes du Morbihan a été réalisée à partir de la collection de doubles des plans minutes remis pour conservation au bureau de la direction départementale des contributions directes. En choisissant cette collection, la direction des archives a fait le choix d'offrir à l'internaute une meilleure qualité d'image. L.

Histoire de Romillé - Ville de Romillé

les documents cadastraux (plans par masse et nature de culture, atlas, plans napoléoniens, plans de rénovation, plans cadastraux, matrices cadastrales) issus de la collection des 5 services de la publicité foncière en Seine-et-Marne ; ceux de Fontainebleau, Provins et Coulommiers ont versé l'intégralité de leurs plans aux Archives départementales, tandis que ceux de Melun et de Meaux. C'est la loi du 15 septembre 1807 qui institue le cadastre parcellaire dit napoléonien. Les travaux commencés dans le Tarn-et-Garonne dès 1808 se sont achevés en 1839. C'est au travers des procès-verbaux de délimitation des communes, des registres de l'expertise cadastrale, des atlas portatifs, des plans et états de section que l'on peut suivre la structuration du cadastre dans le.

Archives départementales du Rhôn

Les plans anciens du cadastre dits plans napoléoniens existent en deux exemplaires : une collection de l'administration fiscale (service du cadastre) aujourd'hui conservée aux Archives départementales de la Somme et une collection communale, sous forme d'atlas, conservée par la commune ou déposée aux Archives départementales. Par ailleurs, les Archives départementales de la Somme. Archives départementales de la Drôme Consultation des plans du cadastre napoléonien en ligne. Archives départementales de l'Isère Consultation de la base de données donnant accès au répertoire du cadastre napoléonien. Recherche par commune. Consultation des documents sur place. Archives départementales de la Loire Consultation du fonds sur Internet. Se rendre sur place pour une. Archives départementales du Puy-de-Dôme . Lien vers le site des archives départementales du Puy-de-Dôme (département 63) Informations numérisées disponibles sur le site : - Etat civil jusqu'en 1912 - Registres matricules militaires de 1859 à 1921 - Recensement de population jusqu'en 1911 - Cadastre napoléonien - Minutes notariale Application permettant d'accéder aux documents cadastraux numérisés des communes du département (plans, états de section et matrices du cadastre dit napoléonien et plans du cadastre rénové). Archives communales et hospitalières Base documentaire permettant de rechercher des documents d'archives (avant 1945) confiés aux Archives.

Plans du cadastre napoléonien - Archives départementales

  1. Créé par Napoléon par la loi du 15 septembre 1807, le cadastre est un document fiscal très souvent consulté aux Archives départementales. Souvent détourné de son objectif initial, le cadastre est utilisé pour reconstituer l'histoire d'une maison ou d'un terrain
  2. Cadastre. Depuis le 23 juin, notre webmestre a pris sa retraite après de nombreuses années de bons et loyaux services. En attendant son remplaçant, les Archives départementales mettent tout en œuvre pour continuer à vous répondre dans les mêmes conditions. Notez cependant que le temps de traitement des demandes pourra se trouver.
  3. Les Archives départementales; Boutique. Produits éditoriaux; Bon de commande; Accueil > Archives numérisées > Cadastre napoléonien > Recherche sur le Cadastre napoléonien. Archives numérisées. Archives orales; Archives audiovisuelles; Cadastre napoléonien. Cadastre napoléonien; Registres matricules ; Généalogie; Carte de Belleyme; Bibliothèque numérique du Périgord; Autres.

Cadastre napoléonien - Archives départementales des Yveline

  1. Accéder au cadastre numérisé pour l'ensemble des communes héraultaises : plans des cadastres napoléonien et rénové, plans par masse de culture
  2. Fleuron des Archives départementales de la Haute-Savoie, les célèbres mappes sardes constituent un des plus anciens cadastres d'Europe puisqu'il remonte au premier tiers du XVIIIe siècle. Utiliser le formulaire de recherche. Consulter l'inventaire. Cadastres napoléonien et français (1812-1930) Cadastre français et rénové. Le cadastre napoléonien ne couvre que quelques communes de.
  3. Archives, départementales, Gard. Le cadastre napoléonien (ou ancien cadastre) et le cadastre rénové. Le cadastre napoléonien ou ancien cadastre est un cadastre parcellaire unique et centralisé, institué en France par la loi du 15 septembre 1807

Plans du cadastre napoléonien - Doub

  1. À compter du 8 juin, les salles de lecture des Archives départementales seront, jusqu'à nouvel ordre, 28 mai 2020 / Lire la suite. 28 juillet 2020; Monuments aux morts de la Première Guerre 21 juillet 2020; Ecrire avec les archives : les nouvelles récompensées 20 juillet 2020; Indisponibilité de certains fonds d'archives notariales 17 juillet 2020; Stage d'initiation au.
  2. Le site des Archives départementales d'Indre-et-Loire a changé. Vous pouvez accéder à notre nouveau site internet sur archives.touraine.fr archives.touraine.f
  3. Cadastre napoléonien Plans cadastraux napoléoniens des communes du Morbihan (an XI-1901). 6 240 plans. Presse ancienne Presse morbihannaise du 19 e siècle et de la première moitié du 20 e siècle. 181 titres, 390 000 pages. Fonds iconographique

Cadastre - Archives départementales des Deux-Sèvres et de

Archives - Archives départementales de la Charent

  1. Cadastre napoléonien de Pontoise. Archives départementales du Val-d'Oise, 3P 1135. Sur le plan de Pontoise levé en de 1813, la place Notre-Dame épouse la forme du chevet de l'église Renaissance. Édifiée à partir de 1472 sur les fondations médiévales de celle qui avait été détruite pendant la guerre de Cent Ans (1337-1453), elle fut elle-même gravement endommagée pendant les.
  2. GRATUIT en juillet 2015 Archives en ligne: En 2010, le Département lance le projet de numérisation de l'état civil.L'opération se déroulera par tranche pendant trois ans. Les BMS et l'Etat Civil Recensements Cadastre napoléonien |<>| Presse Ancienne |<>| Images |<>| Commémoration - Archives militaires - Cahiers des instituteurs |<>| Ressources complémentaires |<>
  3. Dans certains cas, pour des raisons de protection de la vie privée ou de droit de propriété intellectuelle, il n'est pas possible de consulter en ligne ces documents numérisés : il vous faudra alors vous déplacer en salle de lecture des Archives départementales
  4. Dévolution par les Archives départementales des Yvelines et de l'ancienne Seine-et-Oise aux Archives départementales du Val-d'Oise en 1984. Contenu Le cadastre napoléonien
  5. Les Archives départementales de la Somme. Expositions, venir sur place pour une recherche En savoir plus Les partenaires. En savoir plus Plans. Recherche dans les cartes, plans et photographies aériennes Lieu. Cote Période. entre . et . Dans tous les champs. Votre recherche Affiner la recherche. Crédits Partenaires Contact. Site tenu à jour par les Archives départementales de.
  6. Chers internautes, Depuis le 27 septembre 2016, un nouveau logiciel est mis à votre disposition, sur place, aux Archives départementales de la Meuse : l'application « Mnesys Archives ». Ce nouvel outil, cofinancé par le Département de la Meuse, par l'Union Européenne [1] et par la Région Grand Est, introduit deux innovations notables (en salle de lecture uniquement)
  7. Archives en ligne Pour votre généalogie, les archives en ligne Archives départementales. Archives de l'Ain (01): Registres paroissiaux, état civil,tables décennales, recensements, registres matricules, listes électorales, cadastre, cartes postales, presse ancienne Archives de l'Aisne (02): Registres paroissiaux, état civil, tables décennales, recensements, registres matricules, cadastre

En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs et vous permettre de partager les publications sur les réseaux sociaux ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DE LA DRÔME. 14 rue de la Manutention BP 722 26007 Valence Cedex Téléphone : 04.75.82.44.80 NOUS CONTACTER. Mentions légales Crédits Protection des données Réservations en salle de lecture Venir aux Archives En poursuivant votre navigation sur ce site, vous acceptez l'utilisation de cookies pour nous permettre de mieux comprendre les usages de nos utilisateurs. Cadastre Les plans de toutes les communes du département de la Sarthe sont disponibles en ligne du plan Napoléonien aux plans plus récents du XXème siècle. L'ensemble comprend plusieurs milliers de plans, reproduits en couleurs pour certains

Les plans cadastraux - Archives départementales des Hautes

Cadastre napoléonien : Indre-et- Loire, XIXème siècle Les Archives départementales d'Indre-et-Loire conservent des plans cadastraux anciens dits plans napoléoniens édités de 1807 à 1838 pour toutes les communes du département d'Indre-et-Loire (sous-série 3P). 3 776 plans de 105 x 75 cm environ ont été numérisés à partir de la collection des services fiscaux versée aux Archives. ARCHIVES DÉPARTEMENTALES DU RHÔNE LES PLANS DU CADASTRE DIT « NAPOLÉONIEN » DANS LE RHÔNE 1808-1838 Répertoire Établi par André BROCHIER chargé d'études documentaires et publié sous la direction de Philippe ROSSET, conservateur général, directeur des Archives départementales du Rhône LYON 2000. Illustration de couverture: cartouche de la première feuille de la section B de. Cadastre napoléonien : Manche, XIXe siècle : page 63 Cadastre napoléonien : Morbihan, 1807-1883 :page 64 Cadastre napoléonien : Pas-de-Calais, 1501-1920 :page 65 Cadastre napoléonien : Vaucluse, XIXe siècle : page 66 Page 3. Cadastre napoléonien : Gers, 1807-1880 Cadastre napoléonien du Gers, 1807-1880 Institution : Archives départementales du Gers Sujet : Géographie Type de document. 2-3 Le cadastre napoléonien _____ 3 2-4 Rénovation générale du cadastre _____ 4 2-5 Remaniement du cadastre _____ 4 3-3 Documentation cadastrale aux Archives départementales de l'Oise _____ 7 3-3.1 Les documents émanant du service du cadastre (série P) _____ 7 3-3.1 La collection communale (série EDT) _____ 7 4- RECHERCHE D'UNE PROPRIETE NON BATIE _____ 8 4-1 Recherche par une. Cadastre ancien; Autres plans; Affiches; Cartes postales & photographies; Presse ancienne Evêchés de Saint-Brieuc et Tréguier; Plus de catégories. Actualités. Salle de lecture des Archives départementales. Information. Les Archives ouvertes tout l'été ! 16 juillet 2020 Elévation du cinéma et dancing de St-Quay-Portrieux, façade sur jardin, 1932-1935 - Architecte Jean FAUNY.

Les plans cadastraux napoléoniens seront mis en ligne progressivement, au fur et à mesure des opérations de numérisation, sur le site internet des archives départementales de Meurthe-et-Moselle. La première série concerne les plans cadastraux déjà numérisés. Les opérations de mise en ligne seront ensuite réalisées dans l'ordre topographique suivant : chefs-lieux d. Contact. Archives départementales de Maine-et-Loire 106, rue de Frémur 49000 ANGERS Tél. 02 41 80 80 00 Contactez-nou Pour comprendre l'histoire parcellaire de notre territoire depuis le XIXe siècle jusqu'à aujourd'hui, un outil a été mis au point : le géoréférencement. Efficace et précis, il permet de de superposer le cadastre napoléonien et le cadastre actuel Après leur mise à disposition en salle de lecture, sont désormais accessibles en ligne 9 867 plans du cadastre napoléonien, soit 10 214 images d'archives. Pour permettre le calcul de l'impôt foncier, le cadastre général parcellaire, dit cadastre napoléonien, est mis en place le 15 septembre 1807 et reste en vigueur jusqu'en 1930

Cadastre napoléonien - Archives départementales de l'Aveyro

Archives départementales de Saône-et-Loire. Département de Saône-et-Loire. Archives en ligne; Inventaires; Pistes de recherche; Loisirs 71. Centre Eden de Cuisery; Lab 71 ; Direction de la lecture publique; Musée départemental du compagnonnage; Ecomusée de la Bresse Bourguignonne; Maison du Charolais; Grand site de Solutré-Pouilly-Vergisson; Grottes d'Azé; Contacter; Connaître. La numérisation des plans du cadastre ancien concerne toutes les communes du département de la Corrèze (excepté pour la commune de Brive-la-Gaillarde). Elle a été réalisée à partir de la collection des Archives départementales (exemplaire communal déposé et exemplaire provenant des services fiscaux) et de la collection conservée dans les communes, ce qui représente 4538 plans Fonds Lieu Cote Description Année Images Accès inventaire Détail; Cadastre napoléonien: PC\153\014: 1/10000, plan n°014,1937: 193

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